Sécurité et Santé au Travail & Responsabilité MOU - Moe - CSPS

Permettre aux agents de Renforcer leur compréhension des obligations réglementaires en matière de sécurité et santé au travail sur les opérations d’aménagement (hors ou avec construction). Clarifier leur rôle et leurs responsabilités dans le dispositif CSPS, y compris en inter-chantier. Mieux piloter l’organisation opérationnelle en phase amont (esquisse, DCE, coordination, moyens communs).Favoriser une culture de la prévention collective et un mode de coopération inter-acteurs.Identifier les leviers concrets d’amélioration continue.

1- Introduction – contexte et attentes du groupe
Présentation des enjeux spécifiques aux opérations d’aménagement urbain.
Clarification du rôle du chargé d’opérations au sein de la maîtrise d’ouvrage publique ou privée.

2 - Cadre réglementaire applicable
Rappels essentiels du Code du travail, décret SPS, obligations de la MOA.
Principes généraux de prévention (L.4121-1), articulation avec la coordination SPS (R.4532-1 et suivants).

3 - Rôle et responsabilités des acteurs
Distinction des périmètres d’intervention entre MOA, MOE interne, CSPS, entreprises, concessionnaires.
Décryptage des responsabilités juridiques et opérationnelles.

4 - Organisation de la prévention dès la phase amont
Intégration de la sécurité dans les pièces écrites, les DCE, les clauses SPS.
Préparation de la coordination inter-chantier et des moyens logistiques mutualisés.

5 - Analyse d’outils et de livrables
Identification des risques, structuration d’une stratégie SST.

6 - Synthèse – Ouverture vers les démarches territoriales
Mise en perspective des outils et pratiques évoqués

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