Intervention à proximité des réseaux

Les compétences requises permettent de préparer et d'exécuter les travaux sur la voie publique ou dans le domaine privé en tenant compte de l'existence de réseaux aériens ou enterrés à proximité, et en prenant les mesures de sécurité nécessaires pour éviter tout dommage à ces réseaux susceptible d'entraîner des coupures des services publics (eau, électricité, gaz, téléphone,...), ou des accidents pouvant toucher le personnel des entreprises de travaux ou les riverains (explosion de gaz, électrisation ou électrocution, ...) ou des pollutions pouvant toucher l'environnement (rejets accidentels de produits pétroliers ou de produits chimiques).

Programme

I - Connaitre les règles de sécurité énoncées par le guide technique et la conduite à tenir en cas d’accident.

II - Mise à jour des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux.

III - Procédures pour le responsable de projet avant les chantiers.
• Analyse des réponses.
• Marquage - Piquetage au sol.
• Cartographie.
• Clauses dans les marchés et DCE.
• Réalisation des investigations complémentaires et la détection de réseaux : classe de précision cartographique des ouvrages, responsabilité de prise en charge…
Pour les Encadrants et Concepteur
• Formulaire de DT : Guichet Unique de l’emprise de projet.
• Compétences des personnels

IV - Procédures exécutants
• Procédure DT-DICT.
• Formulaire de DICT.
• Analyse des réponses du DCE et du marché.
• Compétences des personnels.
• Guide technique : présentation et mode d’emploi.
• Lecture des indices et affleurant.
• Travaux sans tranchée.

V - Au cours du chantier
• Arrêts de chantier : cas d’arrêt de chantier, responsabilités, formulaire de constat contradictoire.
• Dommages : responsabilités, formulaire de constat de dommage.
• Opérations sur chantier.
• Cas particulier des travaux urgents.
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