S'installer autrement en agriculture : la SCOP et la SCIC

Le monde agricole se trouve face à un chantier immense afin de remplacer les nombreux départs en retraite annoncés. Pour rendre attractive l’installation et la transmission des fermes et faire du travail agricole une activité émancipatrice, il est nécessaire de proposer aux paysan-ne-s la faculté d’organiser leurs activités à partir d’un autre
rapport au capital et à la protection sociale. Un nouveau statut juridique ouvre désormais le champ des possibles : la SCOP appliquée à l’activité agricole.

1. SCOP et SCIC : c’est quoi ?
2. La SCOP/la SCIC : Un autre rapport au capital
Comprendre la répartition du capital entre la société et ses associés en SCOP et en Sociétés Civiles
3. La SCOP/la SCIC : Une autre protection sociale pour l’exploitant
Comprendre les implications en terme de protection sociale (retraite, chômage, aléas de la vie privée et
professionnelle, etc.)
4. Présentation d’un support juridique de comparaison « SCOP/SCIC versus sociétés agricoles d’exploitation
existantes »
5. Présentation des intérêts de la SCOP en terme d'organisation collective du travail, de répartition des revenus et
du capital, des mouvements d'entrées/sorties des associés.
6. Présentation des limites vis-à-vis des droits économiques et réglementaires (politique agricole commune) qui
régissent l’activité agricole et le régime social de l’exploitant agricole « non salarié » (Accès aux aides
économiques, DJA, transparence fiscale et économique, etc.)
7. Récapitulatif des spécificités agricoles au sein des SCIC et des SCOP
8. Point sur les avancées en terme de législation sur les SCIC et les SCOP agricoles
9. Présentation des différents modèles de collectifs agricoles en coopérative au sein des SCIC et des SCOP
10. Présentation des intérêts et limites à monter son activité en CAE
11. Présentation des intérêts de la SCIC en terme d'organisation collective du travail, de répartition des revenus et du
capital, des mouvements d'entrées/sorties des associés.
12. Présentation des limites en terme de mutualisation économique

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