1 – Présentation de la réforme
Cadre du Code de l’Environnement.
Contexte accidentogène et Grenelle 2.
2 – Le Guide technique
Pourquoi un Guide ?
Définitions et Glossaire.
Typologies des réseaux concernés.
3 – Les ressources documentaires
Rôle de l’Encadrant.
Documents CERFA.
4 – Environnement du chantier
Éléments fournis au D.C.E. (DT et Investigations complémentaires).
Cas des « travaux urgents ».
5 – La D.I.C.T.
Réponses des Concessionnaires.
DT / DICT conjointes.
6 – Les Investigations complémentaires « à charge de l’entreprise »
Traitement des Branchements « sensibles ».
Classes de précision.
7 - Marquage et piquetage
Moyens de sauvegarde.
Reconnaître les Affleurants des réseaux.
8 – La phase Chantier
Techniques particulières (fonçage, forage, aspiration, tubage).
Cas particuliers des ouvrages électriques et gaz.
Coupes « type » de tranchées.
9 – Comment réagir en cas de sinistre
Règle des 4 « A ».
Maintenir les accès.
N° Utiles.
10 – Questionnaire Q.C.M. (1 heure)
Questionnaire préalable à délivrance de l’autorisation par l’employeur