au
CCIT de l'Allier
- Commune : Vichy (03)
- Session terminée
Référence: 231175508F
/Mise à jour le
Acquérir les bases de l'urbanisme
CCIT de l'Allier
Niveau de sortie : Sans Niveau spécifique
Objectifs
Acquérir les bases de la réglementation d’urbanisme
Programme
Introduction - historique
Les règles d’urbanisme : du national au très local
• RNU – Règlement National d’Urbanisme
• PGDU Les principes généraux du droit de l’urbanisme
• SD Schéma Directeur – SCOT Schéma de Cohérence et d’Organisation du Territoire
• POS Plan d’Occupation des Sols - PLU Plan Local d’Urbanisme
Les zones :
· Urbaines
· A Urbaniser
· Naturelles
· Agricoles
· Spéciales : SPR, Zone de bruit, etc…
Les Autorisations d’urbanisme
· CU Certificats d’Urbanisme
· PC Permis de Construire
· PA Permis d’Aménager
· DP Déclaration Préalable
Documents d’urbanisme pour une transaction
· PC Permis de Construire
· DAT Déclaration d’Achèvement des Travaux
· Conformité
· DAACT
· Non contestation
Découpage de parcelle
· PA Permis d’Aménager
· DP Déclaration Préalable
Transaction et secteur sauvegardé
· L’ABF : Architecte des Bâtiments de France
· Travaux extérieurs – travaux intérieurs
Urbanisme et internet
· 2022 : digitalisation
· Géoportail
Montluçon communauté
· Projet de territoire
· PLUHI
· RLPI
· SPR
Les règles d’urbanisme : du national au très local
• RNU – Règlement National d’Urbanisme
• PGDU Les principes généraux du droit de l’urbanisme
• SD Schéma Directeur – SCOT Schéma de Cohérence et d’Organisation du Territoire
• POS Plan d’Occupation des Sols - PLU Plan Local d’Urbanisme
Les zones :
· Urbaines
· A Urbaniser
· Naturelles
· Agricoles
· Spéciales : SPR, Zone de bruit, etc…
Les Autorisations d’urbanisme
· CU Certificats d’Urbanisme
· PC Permis de Construire
· PA Permis d’Aménager
· DP Déclaration Préalable
Documents d’urbanisme pour une transaction
· PC Permis de Construire
· DAT Déclaration d’Achèvement des Travaux
· Conformité
· DAACT
· Non contestation
Découpage de parcelle
· PA Permis d’Aménager
· DP Déclaration Préalable
Transaction et secteur sauvegardé
· L’ABF : Architecte des Bâtiments de France
· Travaux extérieurs – travaux intérieurs
Urbanisme et internet
· 2022 : digitalisation
· Géoportail
Montluçon communauté
· Projet de territoire
· PLUHI
· RLPI
· SPR
Certifications et métiers visés
Consulter le diplôme, titre ou certificat... délivrés en fin de formation ainsi que les métiers auxquels cette formation vous donne accès.
Résultats attendus
Attention, cette formation ne conduit pas à une certification ou une habilitation inscrite au RNCP.
Métier(s) correspondant(s)
| Nom du métier | Lien vers la fiche du métier |
|---|---|
| F1101 : Architecture du BTP et du paysage | Fiche métier - nouvel onglet |
| K2302 : Management et inspection en environnement urbain | Fiche métier - nouvel onglet |
2 sessions : Acquérir les bases de l'urbanisme
-
-
au
CCIT de l'Allier
- Commune : Montluçon (03)
- Session terminée
