Sécuriser les opérations triangulaires impliquant un pays hors UE

Mettre en place une opération triangulaire en connaissant les risques et les avantages

• Mesurer les enjeux et risques commerciaux, contractuels, douaniers, fiscaux, logistiques de la triangulaire
• Dérouler une approche méthodologique pour évaluer la faisabilité du projet
• Organiser la triangulaire selon l’Incoterm convenu : gérer la chaîne documentaire et donner les instructions internes et externes

1. Contexte réglementaire, avantages et enjeux
                - Quelle définition de la triangulaire ?- Le contexte réglementaire - Les avantages et risques des triangulaires
2. Valider la faisabilité de la triangulaire
                - Quels sont les pays en jeu et les obligations déclaratives ?- Quels sont les enjeux en matière de confidentialité ?- Quelles sont les contraintes externes ou internes : spécificités pays ? mode de transport, mode de paiement ?- Quel Incoterm® 2020 choisir ?
3. Gérer une opération triangulaire extracommunautaire en tant qu'expéditeur ou donneur d'ordre
                - Se conformer aux exigences douanières et fiscales :

• Savoir remplir la déclaration en douane export ou import dans un contexte triangulaire : Qui déclare ? Où ? Sur la base de quelle facture ? Quelle origine ? Quelle définition de l’exportateur en Union européenne ? Faut-il une représentation fiscale ?,Quelles mentions porter sur la facture ? Comment justifier l’exonération de TVA ? Comment comptabiliser l’opération (déclaration TVA CA3) ?, Comment gérer si A et B sont deux entreprises françaises ?

                - Gérer le flux documentaire selon les spécificités pays : règles rédaction des documents d’accompagnement les plus classiques - Organiser la logistique : donner les instructions à l’expéditeur, au transitaire pour maintenir l’opacité sur les prix et/ou l’identité le cas échéant - Consignes pour la rédaction des documents de transport,- Illustration avec l’analyse de 6 cas pratiques d’opérations extracommunautaires
4. Gérer une triangulaire intracommunautaire simplifiée : - Illustration selon votre position dans la triangulaire intracommunautaire- Quel mode opératoire si les 3 parties en jeu sont situées en Union européenne : références réglementaires (DEB, mentions sur facture…) et traitement applicable ?- Quel est l’impact des nouvelles dispositions réglementaires Quick Fixes relatives aux justificatifs de transport dans un contexte triangulaire ?
5. Quid des opérations multi-parties impliquant plus que 3 entités ?: Analyse et méthodologie
6. Points de vigilances et mode opératoire
                - Le transport express, les réglementations produits
                - Les visas et légalisation, les modes de paiement : crédit documentaires spéciaux

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