BLOC 1 : SOCLE DE CONNAISSANCES REGLEMENTAIRES ET OUTILS DOUANIERS - 77 HEURES (11 JOURS)
Module 1
Comprendre l’environnement douanier international (à jour par rapport au CDU) - 1 jour
Module 2
Connaître la documentation douanière de référence (CDU, JO, …) – 1 jour
Module 3
Utiliser la documentation technique de référence (tarif des douanes, notes explicatives, …) – 1 jour
Module 4
Déterminer la nomenclature douanière (Code douanier, HS code, code Taric, BDU…) - 2 jours
Module 5
Déterminer l’origine préférentielle et non préférentielle – 1 jour
Module 6
Utiliser les préférences tarifaires (EA, REX, …) – 1 jour
Module 7
Calculer la valeur en douane droits de douane, autres taxes et TVA (AI2, autoliquidation, …) – 1 jour
Module 8
La réglementation REACH et la douane – 0,5 jour
Module 9
Devoir de vigilance et prévention de la corruption dans la Supply Chain – 0,5 jour
Module 10
tudes de cas pratiques – 1 jour
Module 11 :
ÉVALUATION DU BLOC 1 - 1 jour
BLOC 2 : SOCLE DE CONNAISSANCES RÉGIMES ET FACILITATIONS/CERTIFICATIONS DOUANIERES - 42 HEURES (6 JOURS)
Module 1
Connaître et utiliser les régimes douaniers et les régimes particuliers (PA, PP, PDD, ESD, DCN/DCC) – 2 jours
Module 2
Sécuriser sa Déclaration d’Échanges de Biens et des Services/ Opérations triangulaires et TVA en pratique – 1 jour
Module 3
Choisir les certifications et agréments douaniers adaptés et réduire la facture douanière de l’entreprise : EA et REX – 1 jour
Module 4
Choisir les certifications et agréments douaniers adaptés et réduire la facture douanière de l’entreprise : OEA – 1 jour
Module 5 : ÉVALUATION DU BLOC 2 – 1 jour
BLOC 3 : CYCLE DE PROFESSIONNALISATION 21 HEURES (3 JOURS)
Module 1
Ateliers pratiques et préparation à l’évaluation finale – 2 jours
Module 2 : ÉVALUATION FINALE – 1 jour