La 2ème année du parcours « Contrats - Droit des événements sportifs et culturels », qui peut être suivie en alternance, a été conçue autour des problématiques juridiques transversales et variées auxquelles les juristes et avocat.es qui travaillent dans le domaine du droit des contrats et/ou dans le domaine de l'événementiel sont confronté.es dans leur vie professionnelle. Si ce parcours propose d’étudier certains aspects de la règlementation spécifiquement applicable aux activités sportives et culturelles, il a pour objet principal d’appréhender l’ensemble des questions juridiques et plus particulièrement contractuelles soulevées par l’organisation d’un événement ouvert au public.
Les principaux enseignements sont donc dédiés à la construction et à l’exploitation de la salle au sein de laquelle les événements sont organisés ou encore aux nombreux modes de financement desdits événements. Le droit des contrats est au cœur de cette formation à travers l’étude de contrats de construction, contrats d’achats, contrats de partenariats comme le contrat de naming, ou encore contrats sportifs et contrats du spectacle. Ces contrats sont pour beaucoup étudiés à l’aide de pédagogies innovantes ? négociations contractuelles simulées en groupe, jeux de rôle, séminaires, etc. ? et d’exercices pratiques ? étude d’une opération de construction, réalisation d’un appel d’offre de droit privé, etc. ? faisant appel à l’éclairage de nombreux/euses professionnel.les du droit qui travaillent dans le monde du sport ou du spectacle.
Connaissances à acquérir
Les connaissances à acquérir portent en premier lieu sur la maitrise des techniques de rédaction d’un contrat. Elles portent également sur les règles juridiques applicables aux différentes phases de l’organisation d’un événement sportif ou culturel ouvert au public.
Il s’agit à la fois d’acquérir des connaissances théoriques solides afin de savoir anticiper et résoudre les risques et difficultés juridiques soulevés par l’organisation d’un événement sportif ou culturel, mais aussi des connaissances pratiques permettant de comprendre le fonctionnement desdits événements et le rôle des différent.es acteurs/actrices avec lesquel.les le/la juriste doit apprendre à travailler.
L’acquisition de ces connaissances pratiques sera facilitée par la réalisation d’un contrat en alternance (contrat d’apprentissage ou contrat de professionnalisation) ou d’un stage de longue durée.
